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POLITIQUE DES COOKIES

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES MENTIONS LEGALES ET INFORMATIONS REGLEMENTAIRES AVANT D’UTILISER CE SITE. N’UTILISEZ PAS CE SITE SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES ET CONDITIONS DECRITS DANS CE DOCUMENT. TOUTE UTILISATION DU SITE APRES CET AVERTISSEMENT CONSTITUERA LA MARQUE DE VOTRE ACCORD AVEC LES EXIGENCES ET RESERVES QUI Y SONT FORMULEES.

L’information (L’« information ») contenue dans ce site Web (ce « Site ») a été préparée uniquement dans le but de fournir des renseignements sur Comitium SAS (« Comitium », ou « nous »). Comitium est une Société Anonyme par Actions Simplifiée (« SAS »), au capital de 180 000 €, dont le siège social est situé au 1 rue Paul Cézanne, 75008 Paris, France, immatriculée sous le numéro d’identification unique 509 452 157 RCS.

Comitium SAS est agréé et régulé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) en tant que société de gestion de portefeuille depuis le 26/04/2018 sous le numéro GP-19000025.

Comitium est membre de l’Association Française de la Gestion financière (« AFG »).

 

  1. Respect de la réglementation et de la déontologie

Ce site est destiné à présenter au public les activités de Comitium. Cette présentation ne saurait être assimilée à une activité de démarchage. Les informations contenues sur le site n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient constituer une offre de produits, ni une recommandation et/ou une sollicitation d’offre d’achat, ni un appel public à l’épargne.

Les informations communiquées sont fournies à titre purement indicatif et sont valables à leur date de publication. Elles sont par ailleurs partielles et incomplètes et n’ont aucune valeur contractuelle. Elles ne constituent pas des recommandations d’investissement ou des conseils fondés sur des circonstances spécifiques aux visiteurs du site ou pouvant répondre à leurs exigences particulières.

 

  1. Traitement des réclamations

La société de gestion Comitium SAS établit et maintient opérationnelle une procédure efficace et transparente en vue du traitement raisonnable et rapide des réclamations adressées par les clients.

On entend par réclamation une déclaration actant du mécontentement du client envers le professionnel. Une demande d’information, d’avis, de clarification, de service ou de prestation n’est pas une réclamation.

Les clients peuvent adresser des réclamations à la société de gestion de portefeuille. La société de gestion ne facture pas de frais pour le traitement des réclamations.

Toute réclamation peut être adressée à Comitium SAS par tout moyen auprès de votre interlocuteur habituel au sein de la société de gestion par :

– courrier à l’adresse suivante : Comitium, 1 rue Paul Cézanne – 75008 Paris ;

– email à l’adresse suivante : info@comitium.com.

Le Responsable de la Conformité et du Contrôle Interne (RCCI) est l’organe en charge du traitement des réclamations. Le RCCI dispose de la connaissance et de l’expérience adéquate sur les produits, services, contrats, outils et procédure pour assurer le meilleur traitement des réclamations clients. Le RCCI pourra se faire assister de toute expertise nécessaire dans le cadre du traitement des réclamations. Comitium assurera la plus grande confidentialité dans le traitement des réclamations clients.

Comitium accusera réception de la réclamation dans un délai maximum de 10 jours ouvrables sauf si une réponse au client est faite avant ce délai.

Une réponse à la réclamation sera formulée au client dans un délai de 2 mois maximum à réception de la réclamation, sauf survenance de circonstances particulières dûment justifiées. Si la réponse ne peut être apportée dans ce délai, le client est contacté et informé de la raison de ce retard en lui précisant le délai de réponse.

Les clients peuvent adresser une réclamation dans la langue officielle ou dans l’une des langues officielles de l’État membre dans lequel le fonds est commercialisé ou le service d’investissement fourni.

Le client a la possibilité de contacter le médiateur de l’AMF au cas où la réponse apportée à sa réclamation ne venait pas à lui satisfaire, en remplissant un formulaire sur le site : https://www.amf-france.org/Formulaires-et-declarations/Contact?lst_select_form_theme_id=mediation(onglet « saisir le médiateur ») ou en contactant le médiateur par courrier : Autorité des Marchés Financiers, La Médiation, 17 place de la Bourse – 75082 Paris Cedex 02.

Une charte de la médiation, réalisée par l’Autorité des Marchés Financiers, est disponible sur le site www.amf-france.org à la rubrique « Le Médiateur ».

 

  1. Conflits d’intérêts

Comitium SAS a intégré la prévention des conflits d’intérêts à chaque étape des prises de décision. Tout conflit d’intérêt potentiel doit être signalé à Laurent Ducoin, Responsable de la Conformité et du Contrôle Interne, qui prendra les mesures nécessaires pour (i) analyser la situation et (ii) remédier à la situation. Les porteurs de parts pourront avoir accès, sur simple demande d’un complément d’information, à la politique en matière de conflits d’intérêts.

 

  1. Politique de confidentialité

Introduction

Notre Politique de confidentialité détaille la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons les informations ayant trait au site Internet et aux services numériques Comitium (collectivement, les « Services »). Elle s’applique à tous les internautes et utilisateurs qui ont accès aux Services.

Ce site Internet est exploité par Comitium SAS situé à 1 rue Paul Cézanne, 75008 Paris. Comitium SAS agit en qualité de responsable du traitement aux fins de la législation et de la réglementation applicables en matière de protection des données, y compris le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (le « RGPD »).

Informations collectées par nos soins

Suivant les Services offerts par le site Internet que vous utilisez, et les choix et la configuration retenus sur votre dispositif (en particulier au regard des cookies), les données à caractère personnel vous concernant (vos « Données à caractère personnel »), collectées et traitées par Comitium incluent principalement : vos noms, adresse électronique, adresse postale, numéro de téléphone, les enregistrements de vos connexions, votre nationalité, lorsque certaines réglementations spécifiques l’exigent, et les informations que vous choisissez de nous communiquer en nous contactant. Dans la mesure permise par la législation applicable, nous pouvons combiner les informations collectées, y compris les informations sur l’organisation pour laquelle vous travaillez, avec d’autres informations soit qui sont en notre possession, soit que vous nous communiquez.

Les Données à caractère personnel dont Comitium a impérativement besoin aux fins décrites ci-après sont indiquées par un astérisque ou par une mention « obligatoire » sur les différentes pages du site Internet. Sans ces données obligatoires, Comitium ne sera pas en mesure de donner suite à vos demandes et/ou de vous fournir les services demandés.  Les autres Données à caractère personnel sont purement facultatives et sont destinées à mieux vous connaître et vous offrir in fine, de meilleurs communications et services.

Lors de vos visites sur le site Internet, nous pouvons utiliser des cookies, traceurs et autres techniques similaires pour collecter des informations sur la manière dont vous utilisez nos Services et dont nous vous offrons certaines fonctionnalités. Les cookies utilisés servent à collecter automatiquement les identifiants de vos appareils et d’autres informations vous concernant, par exemple : l’adresse de protocole Internet (adresse IP), les enregistrements et les pages consultées. Nous pouvons également demander à des annonceurs et à d’autres partenaires d’afficher des publicités ou services sur vos appareils. Des tiers ou nous-mêmes pourrions y placer des cookies ou d’autres technologies similaires. Pour plus d’informations sur la façon dont nous utilisons les cookies, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies.

Finalités du traitement

Nous collectons et traitons vos Données à caractère personnel avec votre consentement et/ou dans la mesure où ces informations sont nécessaires pour respecter nos obligations légales ou répondre à nos intérêts légitimes (notamment à des fins de marketing, pour empêcher la fraude, ou protéger la sécurité de nos systèmes informatiques).

Nous utilisons et traitons des Données à caractère personnel vous concernant aux fins décrites ci-après :

  • répondre à vos questions, plaintes, ou demandes de documents au sujet de notre savoir-faire, de nos marques, notre stratégie et de nos valeurs ;
  • recueillir des statistiques et effectuer des analyses ;
  • empêcher la fraude et garantir la conformité ;
  • fournir des communications (ex : newsletter) et personnaliser les visites sur le site ;
  • gérer et améliorer notre site Internet et vous offrir une assistance technique.

Nous nous engageons à ne traiter vos Données à caractère personnel qu’aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou ultérieurement autorisées par vos soins. Nous vous demanderons votre consentement distinct pour toute nouvelle finalité de traitement. Dans la mesure du nécessaire, nous prendrons toutes les mesures raisonnables pour garantir que les Données à caractère personnel sont fiables au vu de leur utilisation envisagée et qu’elles sont exactes, complètes et à jour. Nous nous engageons également à collecter uniquement les catégories de Données à caractère personnel qui sont strictement requises aux fins indiquées ci-dessus.

Vos droits

Conformément à la législation et la réglementation en matière de protection des données qui sont applicables, vous avez les droits d’obtenir l’accès à vos Données à caractère personnel, de faire rectifier ou supprimer ces Données, d’en limiter le traitement ou de vous opposer à ce traitement, ainsi que le droit à la portabilité des données dans la mesure applicable, à moins que Comitium ne puisse invoquer un motif légitime impérieux pour conserver vos Données à caractère personnel.

Vous pouvez nous demander à tout moment d’arrêter de vous envoyer des informations sur nos offres, actualités et événements en utilisant le lien de désinscription figurant dans chaque courriel que nous vous envoyons.

Vous pouvez également nous demander des instructions spécifiques concernant vos Données à caractère personnel après votre décès.

Par ailleurs, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité de protection des données locale sur l’une quelconque de nos activités qui selon vous enfreint le RGPD.

Vous pouvez exercer vos droits en utilisant les paramètres de votre compte ou il vous suffit de nous écrire à l’adresse suivante : info@comitium.com. Veuillez garder à l’esprit que si nous estimons que votre demande est vague, nous pourrons discuter avec vous pour mieux comprendre le motif de votre demande et vous demander de prouver votre identité (en vous demandant par exemple de produire une pièce d’identité). Nous devons en effet nous assurer que votre demande n’enfreint aucun droit de tiers.

Destinataires des données

Vos Données à caractère personnel sont traitées par Comitium. Elles ne sont ni transférées à des tiers, ni rendues accessibles par ces derniers, hormis les personnes suivantes :

  • nos prestataires de services (par ex. des hébergeurs et des prestataires de services de maintenance ou des partenaires publicitaires) ;
  • les autres entités du même groupe ;
  • en cas de changement de contrôle, si nous vendons ou cédons autrement tout ou partie de Comitium ou de nos actifs à une autre société (par ex. dans le cadre d’une transaction comme une fusion, une acquisition, une liquidation) et ;
  • à des tiers dès lors que cette communication est exigée par une disposition légale ou réglementaire ou par une décision en justice, ou lorsque cette divulgation est nécessaire pour garantir la protection et la défense de droits ou éviter d’éventuels dommages.

Transfert de données à caractère personnel et mesures de sécurité

Comitium, ses sociétés liées ou prestataires de services peuvent transférer des informations que nous collectons à votre sujet dans un autre pays. Si vous vivez dans l’Union européenne, veuillez noter que nous pouvons transférer vos Données à caractère personnel dans un pays où ne prévalent pas les mêmes lois en matière de protection des données que celles existant dans votre pays. Tout transfert de vos Données à caractère personnel en dehors de l’Espace économique européen s’effectuera uniquement si des garanties appropriées sont en place, par exemple des clauses contractuelles types, et d’autres garanties contractuelles. Veuillez nous contacter si vous souhaitez recevoir une copie des garanties mises en place pour sécuriser les transferts de données en dehors de l’Espace économique européen.

Nous recourons à des mesures de sécurité de l’information raisonnables et appropriées visant à conserver les informations collectées via les Services en toute sécurité, et à prendre les mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant de vous octroyer un accès à votre compte. Nous appliquons notamment les mesures de sécurité suivantes :

  • pseudonymisation de certaines catégories de vos Données à caractère personnel ;
  • chiffrement des Données à caractère personnel vous concernant en cours de transfert et de conservation ;
  • organisation régulière d’analyses de vulnérabilité et de tests de pénétration ;
  • mesures organisationnelles (contrôle d’accès, restriction d’accès) ;
  • conduite régulière d’analyses d’impact relative à la protection des données et d’audits sur le respect de la vie privée.

Conservation des données

Nous conserverons vos Données à caractère personnel tant que votre compte restera actif ou dans la mesure nécessaire pour vous fournir les services, et uniquement pendant une période nécessaire aux fins du traitement identifié dans cette Politique de confidentialité. Les informations que nous recevons à votre sujet peuvent être conservées pendant une période de temps prolongée lorsqu’elles sont soumises à une obligation légale ou à une enquête ou encore pour éviter tout dommage éventuel.

Les Données à caractère personnel qui sont utilisées pour vous envoyer de l’information concernant les offres, les actualités et les événements de Comitium sont conservées pendant une période de trois (3) ans à partir de votre dernière interaction avec Comitium. Vos Données à caractère personnel seront détruites dans un délai maximum de 30 jours à partir de toute demande de désinscription de votre part.

Les Données à caractère personnel qui sont collectées et traitées dans le cadre de la rubrique « Nous contacter » et/ou d’une rubrique similaire sont uniquement conservées pendant la durée du traitement de votre demande. Elles sont ensuite supprimées.

Enfin, les enregistrements de connexion qui sont collectés avec votre consentement préalable, par l’intermédiaire de cookies, de traceurs et d’autres techniques de suivi similaires qui sont mis en œuvre par notre site Internet, sont conservés dans le respect des lois et réglementations applicables pendant un délai qui ne dépasse pas treize (13) mois.

Nous contacter

Pour toute question concernant cette Politique de confidentialité ou pour exercer vos droits, veuillez contacter notre délégué à la protection des données en envoyant un courriel à l’adresse info@comitium.comou à l’adresse postale suivante :

Comitium
1 rue Paul Cézanne
75008 Paris

Modifications à notre politique de confidentialité

COMITIUM peut modifier ou mettre à jour cette Politique de confidentialité à tout moment. Veuillez donc la consulter régulièrement. Nous vous donnerons de nouveaux avis de modifications ou de mises à jour si la situation le justifie.

Dernière mise à jour : juillet 2019.

 

  1. Informations contenues dans ce site

Comitium a le plaisir de vous accueillir sur son site. Celui-ci est informatif et indicatif et a pour objet de fournir des informations sur la société, ses activités et ses résultats.

L’utilisation spécifique des informations contenues sur ce site est de la seule responsabilité de l’utilisateur.

Comitium assure une actualisation régulière du site, mais décline toute responsabilité quant aux inexactitudes, erreurs ou omissions.

Comitium ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit résultant d’une information contenue sur ce site.

De même, Comitium ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit subi par votre environnement technique, en particulier vos ordinateurs, logiciels, équipements réseau (modems, téléphones, etc…) ou tout autre matériel utilisé pour accéder à notre site ou pour utiliser les informations qu’il contient.

Comitium se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes informations. De même, Comitium se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou d’annuler l’accès à tout ou partie du site en cas d’incidents techniques ou en cas de force majeure.

Le nom « Comitium » est une marque déposée. Toute utilisation frauduleuse constitue une contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues aux articles L.716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments du site internet de Comitium sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. La reproduction et l’utilisation de tous documents publiés sur ce site sont exclusivement autorisés à des fins strictement personnelles et privées et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement.

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Comitium, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

Tout lien ou framing de ce site est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site internet de Comitium ne peut être partiellement ou totalement diffusé transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de la direction de Comitium.

 

POLITIQUE EN MATIERE DE COOKIES

Introduction

Bienvenue sur le site Internet de COMITIUM (le « Site Internet ») où nous présentons nos services, nos produits et du contenu (collectivement, les « Services »). Nous utilisons des cookies et des techniques similaires. Les cookies facilitent votre interaction avec notre Site Internet et nous permettent de placer des informations sur votre navigateur ou votre appareil ou d’avoir accès à des informations qui y sont placées.

Vous pouvez à tout moment supprimer les « cookies » installés sur votre ordinateur, vous opposer à l’enregistrement de nouveaux « cookies » et recevoir une notification avant l’installation d’un nouveau cookie en configurant votre outil de navigation via les instructions figurant ci-dessous « Types de cookies, cookies et statistiques et paramétrage ». Veuillez noter que si vous désinstallez un « cookie » ou si vous vous opposez à l’installation de « cookies » sur votre machine, vous risquez de ne pas être en mesure de bénéficier de certains des services du site internet.

Lorsque les cookies exigent votre accord préalable à leur installation nous vous le demandons au moyen de la bannière figurant sur la première page du site internet, étant précisé que la poursuite de votre navigation sur le site internet vaut acceptation.

Votre consentement est demandé lors de la première consultation du site. En poursuivant votre navigation, vous acceptez de plein droit l’usage des cookies que vous pouvez à tout moment réfuter en utilisant le bouton ci-dessous. Seuls, les cookies nécessaires ne peuvent pas être retirés. Ils permettent de stocker votre choix concernant l’usage des cookies sur ce site.

Cette acceptation est considérée comme acquise pour une durée maximale de 13 mois sur ce site. Au-delà, ce consentement vous sera de nouveau proposé après effacement complet des cookies.

Cette Politique en matière de cookies doit être lue parallèlement à notre Politique de confidentialité figurant dans les Mentions légales.

 

Politique en matière de cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers textes identifiant de manière unique votre navigateur ou votre appareil. Le cookie est placé sur votre navigateur ou votre appareil par le site Internet ou l’application mobile que vous visitez. Lorsque vous retournez sur ce site Internet ou cette application mobile (ou que vous visitez des sites Internet ou applications mobiles qui utilisent les mêmes cookies), ces sites Internet reconnaissent les cookies et votre appareil.

Nous utilisons aussi des pixels, à savoir de petits morceaux de codes, sur notre Site Internet. Les pixels nous indiquent si vous avez cliqué sur un certain contenu Internet et servent à optimiser nos campagnes publicitaires. Ils nous aident à évaluer et améliorer nos Services et à personnaliser votre expérience.

 

Catégories de cookies

Les cookies peuvent concourir à de nombreuses tâches différentes, par exemple vous laisser naviguer de manière efficace d’une page à l’autre ou se souvenir de vos préférences. Les cookies nous indiquent donc par exemple si vous avez déjà visité le Site Internet ou si vous êtes un nouveau visiteur. Ils contribuent également à garantir que les publicités qui vous sont affichées en ligne vous concernent mieux et répondent à vos intérêts.

Il existe plusieurs catégories de cookies, notamment :

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Les cookies internes sont de petits fichiers textes que nous plaçons directement sur votre appareil.

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Les cookies tiers sont placés par un tiers en notre nom. Nous utilisons des cookies tiers à des fins de fonctionnalité, de performance, de ciblage ou de publicité et pour les médias sociaux.

Quels types de cookies utilisons-nous et comment les utilisons-nous ?

Les types de cookies et techniques similaires que nos partenaires et nous-mêmes utilisons dans le cadre du Site Internet sont décrits ci-après :

Les cookies qui sont strictement nécessaires

Il s’agit de cookies qui sont essentiels pour vous fournir le Site Internet et les Services et pour en utiliser certaines fonctionnalités, par exemple pour vous aider à vous connecter sur des zones sécurisées du Site Internet. Sans ces cookies, nous ne pourrions pas, par exemple, vous offrir une connexion sécurisée à votre compte ou traiter vos demandes en ligne.

Cookies de performance et de mesure d’audience

Nous recourons aux cookies de performance et de mesure d’audience pour analyser la manière dont vous utilisez le Site Internet, y compris les pages et les vidéos que vous consultez le plus souvent, et pour évaluer les erreurs éventuelles qui surviennent et tester plusieurs conceptions envisagées. Les informations sont utilisées pour communiquer et évaluer vos activités et habitudes d’utilisation du Site Internet et vous fournir des Services qui correspondent à ces activités. Ces cookies ne collectent pas d’information permettant de vous identifier en personne et toutes les informations collectées par leur biais sont agrégées et anonymisées. Notre Site Internet fait aussi appel à des outils tiers d’analyse qui nous aident à mesurer l’audience et évaluer les tendances d’utilisation des Services (p. ex. avec Google Analytics).

Cookies de réseaux sociaux

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Comment supprimer les cookies

Vous pouvez modifier vos préférences en changeant les paramètres dans votre navigateur. La plupart des navigateurs vous permettent de modifier vos paramètres en fonction du niveau de confidentialité souhaité.

 

En supprimant les cookies ou techniques similaires, vous perdrez tous les paramètres de préférence que vous avez choisis sur un site Internet. En bloquant tous les cookies ou techniques similaires, vous perdrez toutes les fonctionnalités sur notre Site Internet. Si vous choisissez de refuser des cookies ou des pixels, vous ne pourrez peut-être plus utiliser toutes les fonctionnalités de notre Site Internet.

Période de conservation

Nos cookies sont conservés pour une période limitée, ne dépassant pas 13 mois.

Modifications à la présente politique

Nous mettrons parfois cette politique à jour pour tenir compte des changements survenus dans nos pratiques, sur notre Site Internet et au niveau de nos Services. Lors de la publication des modifications apportées à la présente politique, nous modifierons la date de « Dernière mise à jour » figurant au bas de cette politique. En cas de modifications importantes au sujet de la manière dont nous collectons, utilisons et/ou partageons des informations contenues dans les cookies, nous vous en avertirons en affichant un avis bien visible sur le Site Internet. Nous vous invitons à vérifier cette page régulièrement pour vous tenir informé de toute modification apportée à cette politique ou à l’une quelconque de nos autres politiques.

Nous contacter

Pour toute question ou observation au sujet de cette politique, ou en cas de question au sujet de la protection de votre vie privée en général, veuillez nous joindre par mail à l’adresse info@comitium.com.

 

Dernière mise à jour : juillet 2019.